Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DE SAVOIE LES ALPES GOURMANDES
S.A. CHIRON - MOULINS DE SAVOIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1736975
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2008
CROIX DE SAVOIE LES ALPES GOURMANDES de CHIRON - MOULINS DE SAVOIE

Présentation de la marque CROIX DE SAVOIE LES ALPES GOURMANDES

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CHIRON - MOULINS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE SAVOIE LES ALPES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIRON - MOULINS DE SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2118270) - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2118270) - France.

La marque CROIX DE SAVOIE LES ALPES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE SAVOIE LES ALPES GOURMANDES est expirée depuis le 8 juillet 2008.

CHIRON - MOULINS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALES VENTOUX , WOUACANCES , AGRICULTURE MAITRISEE , PASTISSIMO , KNÜDELE


S.A. CHIRON - MOULINS DE SAVOIE Société Anonyme - 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2118270) - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2118270) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1998 n°2118270 - Publication au BOPI 1998-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Viande, poisson et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.